Droit international pénal
Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel de droit international pénal présente les normes, institutions et procédures interétatiques permettant de qualifier les comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression) et d'organiser de façon concertée la poursuite de leurs responsables.
La 1re partie de l'ouvrage est consacrée aux juridictions du droit international pénal :
- les tribunaux spécifiques : tribunaux militaires, tribunaux pénaux internationaux
- la Cour pénale internationale
La 2e partie porte sur le droit international pénal matériel :
- les incriminations : génocide, crime contre l'humanité, crime de guerre, crime d'agression
- les modes de responsabilité
- les motifs exonératoires
Créé aux lendemains de la Seconde guerre mondiale avec les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo puis renforcé avec la création de juridictions ad hoc et de la Cour pénale internationale, le droit international pénal connait aujourd'hui une dynamique importante, tant au niveau de ses institutions qu'au plan matériel.
Points forts
À jour des grands conflits internationaux et des poursuites engagées : Ukraine, Proche et Moyen-Orient...