Droit pénal en matière de douanes et accises

DROIT BELGE

À la croisée des enjeux économiques, fiscaux et répressifs, le droit pénal douanier constitue un terrain aussi stratégique que complexe.
Cet ouvrage est consacré au droit pénal spécial en matière de douanes et accises. Issu d'une pratique professionnelle approfondie, il propose une approche claire et structurée d'une matière technique, souvent méconnue.
L'ouvrage poursuit un double objectif : d'une part, mettre en lumière les spécificités de ce droit pénal afin d'en saisir les mécanismes dans leur globalité ; d'autre part, encourager le praticien à adopter un véritable « réflexe européen », tant le droit de l'Union européenne occupe une place centrale et en constante évolution, reléguant parfois le droit national au second plan.
L'analyse s'articule autour de trois axes majeurs : la législation nationale et européenne, la procédure pénale et fiscale (acteurs, enquête, preuve, procédure judiciaire mixte), ainsi que les infractions et les peines.