La Cour de cassation et les Arts
La Cour de cassation et les arts : une association des plus intéressantes
Cet ouvrage unique constitue la restitution du
colloque annuel
organisé en 2024 par l'
Association pour la Sauvegarde des Livres Anciens de la Bibliothèque de la Cour de Cassation (ASLAB)
et son
Comité d'histoire
. Il explore la manière dont la
Cour de cassation
a investi le champ artistique pour forger, au fil de sa
jurisprudence
, des notions juridiques novatrices et un
droit spécifique
à la création.
À travers les contributions d'experts, ce livre analyse l'évolution de thématiques majeures qui lient l'histoire et le droit :
- Le
délit de contrefaçon
et la
propriété artistique
.
- La notion de
service public culturel
.
- La protection des
arts industriels
.
L'ouvrage aborde des questions cruciales et actuelles pour les professionnels du droit et du marché de l'art :
- La gestion délicate des
successions d'artistes
.
- La qualification juridique de
trésor
national.
- Le
principe d'inaliénabilité
, pilier du
droit public
, au cœur des débats sur les
revendications et les restitutions d'objets d'art
.
Que vous soyez juriste, historien de l'art ou étudiant, ce recueil offre une grille d'analyse indispensable pour comprendre les
différends relatifs au patrimoine
et l'influence de la plus haute juridiction française sur le
monde de l'art
.